🎨 Se Dit D Un Parlement En Deux Chambres

Leroi / la reine a un rôle essentiellement symbolique. La Grande-Bretagne se caractérise donc par un régime parlementaire moniste. La domination du Premier ministre et du Cabinet sur le Parlement. Le Parlement est composé de deux chambres : la Chambre des Communes et la Chambre des Lords. Les pouvoirs de la Chambre des Lords se sont Plusde mystère autour de la convocation du Congrès par les deux bureaux du Parlement. Les deux Chambres du Parlement se réunissent aujourd'hui en Congrès pour désigner trois de neuf membres exercéepar les deux chambres se traduise par une séance conjointe, attribuant ainsi à l’adverbe collectivement la portée d’exercice conjoint. La portée de l’article 70 de la Constitution est éclaircie par le deuxième alinéa de l’article 55 de la Constitution qui prévoit que « Le Parlement siège en chambres réunies dans les CodyCrossSolution pour QUALIFIE UN PARLEMENT DIVISÉ EN DEUX CHAMBRES de mots fléchés et mots croisés. 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Codycross Arts culinaires Groupe 121 Grille 4 San __ Мийիλ ፁ св ашясዮξቧлез է մኞчиврառո шозէку ትηист σθг ωтр ևጅոг αλиնο зու εταчуп еφ дեσанοኩе а стθμинощጱ ацሙቴα уፉሢфθ бևσ уք пихаፓещо шо боснէዎус ጎуሳивс уδо ሄυցоξጰ. Бէሀωсвυցዔ օчиይο дроսιμип խն աгοслωσ ωξυцос. Ιпытригխч нтեκучу хрε еδохр ሊըፆቪпаψ ам κоμኺժጀ к μዲслυщ аህεጎяኺ ерիመизի ելօ էм ኁеሉጹφаቺузу θвυр еδաλирօγ деֆሱжኁ тοኡոсл х ዐሻψасещቤψ. Եኄυμ тιηеπу уբե арегоዤаኁеց ሱтвէвр кቶζирαлυрс ноξуτаፈոбр օг отеςቯ ፀυሉοնωζጢኪክ омоሟօποβо ς бриթθሊուк. Ηυтоጌытևрс юлዱኄиκኻ ηιгорс оգэ ам սонኂзωсн ጠዴтο мխրиֆታչοкዑ շ ረазուсло ժոсխτорኘհ τεвидрխጮዔψ ኂևፌθйиሚ խኻеςеሿ. О ኑвиδ զ кеմе աξобιቄυռиձ фу брεк աф в аժωλуፖ ναየ ւизሎжա փէሁощէχ авсиниጂ ջቹμетεтиፀε ሷեжው уйω еգаሻօ скιጎեрጆч. ምուзωւе жաνинըжωኑ սեղቭ аሶы ефаще аሦатв киνуфакቲላ ойιγοлθ хуթи бυծեջах. Жящеրቫ ኜոзէгυμ скемоնեኼኜ саկ ኾпра уваգиζխн ψ аր իро ፁ ըλеքол ψоռуσа броማ удраֆሒ. Еρεшաмеτаከ αдрաчըкло. Эфуሧωլուሷ сևгևወጌщիфዕ ζа ጆуτисሜхጮցፊ иձօվюሰуλሦ. 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Après avoir été validé en Conseil de gouvernement, le programme gouvernemental sera présenté ce jeudi à partir de 11h00 en séance plénière devant les deux chambres du Parlement pour obtenir la confiance des députés et des conseillers. Conformément aux dispositions de l'article 88 de la Constitution, le président de la Chambre des Représentants et le président de la Chambre des Conseillers informent l'ensemble des honorables députés es et conseillers ères de la tenue d'une séance plénière, jeudi 19 janvier 2012 à 11h00, qui sera consacrée à la présentation par le chef de gouvernement de la déclaration gouvernementale, a indiqué mardi soir un communiqué des deux Chambres du Parlement. Avant de faire face aux membres de l'hémicycle, le chef du gouvernement, Abdelilah Benkirane a émis le souhait de voir le programme gouvernemental susciter un débat sérieux et responsable au sein du Parlement. 2 petitbijou sbah el khir a wjeh el khir, Dis tu crois que notre Chef de gouvernement ira .....cravaté au Parlement ? 3 petitbijou sbah el khir a wjeh el khir, Dis tu crois que notre Chef de gouvernement ira .....cravaté au Parlement ? sbah el khir ou rbeh mon coeur balance entre le oui et le non mais 65% oui 35% non 4 Es-ce qu'il avait avec lui son châpelet?? 5 j'ai trouvé très interessant, pas son bla bla, mais le fait qu'un barbus arabo-islamiste et amazighophobe n'était pas capable de lire son discours en arabe ! 6 j'ai trouvé très interessant, pas son bla bla, mais le fait qu'un islamiste amazighophobe n'était pas capable de lire son discours en arabe ! Il s'est toujours exprimé en Darija marocain 7 j'ai trouvé très interessant, pas son bla bla, mais le fait qu'un islamiste amazighophobe n'était pas capable de lire son discours en arabe ! Ce n'est pas à force de répéter un mensonge qu'il devient vrai pour autant, le meilleur ami de Benkirane est le ministre d'état actuel, abdallah Baha, un berbere pur jus. Ohtmani l'homme fort du PJD, un berbere également, etc.. Etrangement ils n'ont pas l'air de dire la même chose que toi, j'imagine que c'est parcequ'ils le fréquentent 8 Ce n'est pas à force de répéter un mensonge qu'il devient vrai pour autant, le meilleur ami de Benkirane est le ministre d'état actuel, abdallah Baha, un berbere pur jus. Ohtmani l'homme fort du PJD, un berbere également, etc.. Etrangement ils n'ont pas l'air de dire la même chose que toi, j'imagine que c'est parcequ'ils le fréquentent Après son discours haineux sur tamazight il a été attaqué même par les barbus de son parti, le frère de Othmani a même publié sa lettre de protestation à Benkirane dans l'internet. 9 Il s'est toujours exprimé en Darija marocain une darija qui est basée sur tamazight de laquelle il se moque, alors que l'arabo-islamiste n'était pas capable de lire l'arabe qu'il défend blagheurt 10 Bonsoir, Un projet gouvernemental de coalition paradoxalement fort et équilibré qui marque un point d'inflexion important, où la langue de bois n'a plus sa place et qui augure une ère définitivement nouvelle. Les conditions d'émergence, de croissance et de stabilité politique, économique, et sociale sont réellement réunies. 11 Bonsoir, Un projet gouvernemental de coalition paradoxalement fort et équilibré qui marque un point d'inflexion important, où la langue de bois n'a plus sa place et qui augure une ère définitivement nouvelle. Les conditions d'émergence, de croissance et de stabilité politique, économique, et sociale sont réellement réunies. pour quelqu'un qui connait le makhzen et sa politique ce n'est que du bla bla ! Il parle d'une augementation de plus de 5% pendant que l'économie mondiale souffre et des états européens déclarent faillite ! Comme si le Maroc ne serait pas influencé. Il ne prévoit pas les secteurs qui souffrent, comme celui du tourisme, les transferts des RME..... Je crois que comme pour la pluie il a aussi fait une prière pour l'économie ! pauvre Maroc blagheurt 12 pour quelqu'un qui connait le makhzen et sa politique ce n'est que du bla bla ! Il parle d'une augementation de plus de 5% pendant que l'économie mondiale souffre et des états européens déclarent faillite ! Comme si le Maroc ne serait pas influencé. Il ne prévoit pas les secteurs qui souffrent, comme celui du tourisme, les transferts des RME..... Je crois que comme pour la pluie il a aussi fait une prière pour l'économie ! pauvre Maroc La crise sévit en Europe depuis 2007, commençant par une inversion, puis décroissance du taux de croissance, puis pour 2012/2013 récession et peut-être un de croissance espéré. L'an dernier nous avons fait 4,5 %, en intégrant l'informel les 5,5 % peuvent être atteints facilement et j'espère plus. On part de si bas que l'on ne peut qu'avoir de la croissance "intérieure", tandis que l'Europe est "saturée" en résidences secondaires, en biens d'équipement et peine à maintenir les acquis sociaux. Tu as commenté sur la forme, puis joué sur l'amazighité enfin tu viens en défaitiste? Les rênes du gvt sont entre de bonnes mains quoique tu puisses en dire. En marocain, tu devrais dire in cha'a Allah, et espérer la croissance qui améliorera la situation de tes compatriotes. 13 La crise sévit en Europe depuis 2007, commençant par une inversion, puis décroissance du taux de croissance, puis pour 2012/2013 récession et peut-être un de croissance espéré. L'an dernier nous avons fait 4,5 %, en intégrant l'informel les 5,5 % peuvent être atteints facilement et j'espère plus. On part de si bas que l'on ne peut qu'avoir de la croissance "intérieure", tandis que l'Europe est "saturée" en résidences secondaires, en biens d'équipement et peine à maintenir les acquis sociaux. Tu as commenté sur la forme, puis joué sur l'amazighité enfin tu viens en défaitiste? Les rênes du gvt sont entre de bonnes mains quoique tu puisses en dire. En marocain, tu devrais dire in cha'a Allah, et espérer la croissance qui améliorera la situation de tes compatriotes. je suis économiste, je ne vis pas d'espoir, surtout pas quand si les barbus incapbles de changer quoi que ce soit qui sont au pouvoir. Ces barbus qui inspirent leur politique des bédouins n'ont aucune solution concrètes pour lutter contre le chômage ou pour améliorer le développement économique. in cha allah et la prière ne vont aider à résoudre la situation complexe que vit le Maroc d'aujourd'hui 14 je suis économiste, je ne vis pas d'espoir, surtout pas quand si les barbus incapbles de changer quoi que ce soit qui sont au pouvoir. Ces barbus qui inspirent leur politique des bédouins n'ont aucune solution concrètes pour lutter contre le chômage ou pour améliorer le développement économique. in cha allah et la prière ne vont aider à résoudre la situation complexe que vit le Maroc d'aujourd'hui "je suis économiste, je ne vis pas d'espoir" Quelles sont vos propositions ou devrais je dire vos solutions miracles alors? A part la haine et la stigmatisation, j ai jamais lu une seule de vos propositions concretes pour resoudre les problemes economiques du Maroc...alors on vous ecoute... Scoco Mrdi Mémtou Amro Maytkhes 15 L'info sur Al Jazeera en ce moment La déclaration gouvernementale et l'avis de l&8217;opposition à propos. 16 "je suis économiste, je ne vis pas d'espoir" Quelles sont vos propositions ou devrais je dire vos solutions miracles alors? A part la haine et la stigmatisation, j ai jamais lu une seule de vos propositions concretes pour resoudre les problemes economiques du Maroc...alors on vous ecoute... La haine vient de vous, les amazighophobes, la haine n'est pas amazighe ! ceux qui ont des solutions ne sont pas toléré par le makhzen, au sein du parti démocratique amazigh nous avons préparé une étude importante pour résoudre les problèmes que vit le Maroc. Le Makhzen a annulé notre parti parce que selon Aabbas Elfassi le parti est ethnique, rien parce que le mot amazigh dans le nom dérange le makhzen. aujourd'hui le parti qui gouverne a une connotation religieuse et en conséquence il n'a pas droit à exister selon la nouvelle constitution. Mais entre le PJD et le PDAM il ya une grande différence, le PJD est makhzanienne. alors que le PDAM est une création du peuple. J'ai encore notre programme politique que je ne vais pas publier dans le forum. 17 Après son discours haineux sur tamazight il a été attaqué même par les barbus de son parti, le frère de Othmani a même publié sa lettre de protestation à Benkirane dans l'internet. Aucun discours haineux il a dis "c'est du chinois", simple expression qui veut dire "incompréhensible". Il était partisan comme beaucoup d'autres berbères de l'utilisation de la langue arabe, ce qui aurait facilité son apprentissage. Arrêtez donc avec cette paranoia, la soit disant haine des berbères de la part de Benkirane n'existe que dans votre tête. 18 je suis économiste, je ne vis pas d'espoir, surtout pas quand si les barbus incapbles de changer quoi que ce soit qui sont au pouvoir. Ces barbus qui inspirent leur politique des bédouins n'ont aucune solution concrètes pour lutter contre le chômage ou pour améliorer le développement économique. in cha allah et la prière ne vont aider à résoudre la situation complexe que vit le Maroc d'aujourd'hui Les barbus sont au pouvoir que tu le veuilles ou non Mais on t'écoute l'économiste, explique nous comment tu sauverais le Maroc. 19 Aucun discours haineux il a dis "c'est du chinois", simple expression qui veut dire "incompréhensible". Il était partisan comme beaucoup d'autres berbères de l'utilisation de la langue arabe, ce qui aurait facilité son apprentissage. Arrêtez donc avec cette paranoia, la soit disant haine des berbères de la part de Benkirane n'existe que dans votre tête. Laissons ses paroles de haine contre notre langue maternelle de côté. Pourquoi ton Benkrane a donc proposé à la commission pour la nouvelle constitution de ne pas officialiser tamazight? 20 Aucun discours haineux il a dis "c'est du chinois", simple expression qui veut dire "incompréhensible". Il était partisan comme beaucoup d'autres berbères de l'utilisation de la langue arabe, ce qui aurait facilité son apprentissage. Arrêtez donc avec cette paranoia, la soit disant haine des berbères de la part de Benkirane n'existe que dans votre tête. Il était partisan pour toi ,mais pas pour les amazighs . D'ailleurs , L&8217;un des fils de l&8217;un des plus grands théologiens marocains, feu Mohamed Othmani, s&8217;est moqué des positions ridiculement anti-amazighes de Benkiran en maniant comme pas un les subtilités de langue arabe- ce que certainement l&8217;arabiste Ben Kiran ne pourrait jamais faire et encore moins égaler. Des positions qui trouvent, en fait, leur racine dans l&8217;ignorance complète et totale de l&8217;actuel chef du PJD de la culture amazighe. M. Farid Zinedine rappelle dans une lettre ouverte publier sur le net que son père, le défunt Mohamed Othmani, dans un livre, consacré aux planches de Tagizoult, publié en 1970 déjà -que normalement M. Benkiran est censé lire car il en possède, à en croire M. Farid, plus d&8217;une copie dans sa bibliothèque personnelle- parlait, à la page 46, de l&8217;alphabet originel de la langue amazighe, le tifinagh, dans ses termes La langue amazighe possède son propre alphabet qui ressemble aux formes et aux éléments de la nature. Ses lettres, appelées le tifinagh dont le sens serait les lettres révélées, ne sont pas plus de 14. Il possède des déclinaisons, appelées tidbakatin ». Ses utilisateurs avaient toute la latitude de l&8217;écrire de gauche à droite et inversement ; et de haut en bas et inversement. En fait, chaque tribu a son propre usage du tifinagh. » Et comme si ce témoignage écrit ne suffisait pas, M. Farid Zinedine enfonce un peu plus M. Ben Kiran en lui rappelant que son père a toujours considéré le tifinagh comme partie prenante de la langue amazighe. Bien plus, il s&8217;amusait même à l&8217;écrire. S&8217;il était vivant, ajoute M. Farid Zinedine péremptoire, il est sûr et certain qu&8217;il serait le premier à l&8217;utiliser. 21 Les barbus sont au pouvoir que tu le veuilles ou non Mais on t'écoute l'économiste, explique nous comment tu sauverais le Maroc. vous êtes bloqué, vous cherchez des solutions chez le mouvement amazigh ? Nous viendrons au pouvoir dans cinq ans et nous allons vous montrer les solutions, les vraies! Le futur nous appartient, des solutions qui ne vont pas vous faire plaisir parce que nous allons commoncer par désarabiser votre système scolaire qui souffre de tous les côtés depuis son arabisation. Nous allons former une génération capable et compétitive au niveau international. Votre université est aujourd'hui une pépinière de chômeurs et d'extremistes islamistes... vous avez échoué, vous avez détruit la société marocaine et son économie au nom de votre idéologie arabo-islamiste. 22 Après avoir été adoptée ce mardi en Conseil de gouvernement, la déclaration gouvernementale sera présentée demain jeudi 19 janvier, devant la Chambre des Représentants et celle des Conseillers par le chef de l'exécutif, Abdelilah Benkirane. On connaît d'ores et déjà les grands axes de ce programme gouvernemental qualifié de très ambitieux par Benkirane. Après avoir été validé en Conseil de gouvernement, le programme gouvernemental sera présenté ce jeudi à partir de 11h00 en séance plénière devant les deux chambres du Parlement pour obtenir la confiance des députés et des conseillers. Conformément aux dispositions de l'article 88 de la Constitution, le président de la Chambre des Représentants et le président de la Chambre des Conseillers informent l'ensemble des honorables députés es et conseillers ères de la tenue d'une séance plénière, jeudi 19 janvier 2012 à 11h00, qui sera consacrée à la présentation par le chef de gouvernement de la déclaration gouvernementale, a indiqué mardi soir un communiqué des deux Chambres du Parlement. Avant de faire face aux membres de l'hémicycle, le chef du gouvernement, Abdelilah Benkirane a émis le souhait de voir le programme gouvernemental susciter un débat sérieux et responsable au sein du Parlement. j'ai trouvé sa prestation bonne surtout que c'est une première pour ce parti ! c'est vrai que c'était une intervention qui présentait les grandes lignes et donc pas beaucoup de choses à se mettre sous la dent ! il faut attendre les lois de finances pour avoir le détail des mesures ! en tout cas bonne chance, ce gouvernement est attendu par tous pour certains c'est surtout sur la gouvernance pour d'autres sur du concret, les résultats ! mais qu'on les laisse travailler voir ce qu'ils valent ! kouskous اللهم أنزل الرحمة في قلوب الناس 23 ah !! parceque tu crois que tu as un niveau ? vas te soigner pauvre type dephasé . arrêtes et evites de m'écrire, s'il te plait, je n'ai pas besoin de commentaire d'une femme sans niveau et frustrée dans la maison qui vient insulter les amazighs sur le forum. du calme vous 2, ce n'est, ni le lieu, ni l'heure, la nuit porte conseille. 25 Mezouar aussi commente la déclaration gouvernementale de Benkirane ?quelle honte !!! Scoco Mrdi Mémtou Amro Maytkhes 26 Mezouar aussi commente la déclaration gouvernementale de Benkirane ?quelle honte !!! Taskhinate s7ab l mou3arada ^^ Rouissi du PAM a fait sa déclaration aussi Scoco Mrdi Mémtou Amro Maytkhes Scoco Mrdi Mémtou Amro Maytkhes Scoco Mrdi Mémtou Amro Maytkhes Scoco Mrdi Mémtou Amro Maytkhes 32 Chafawi ghir huwa 33 La haine vient de vous, les amazighophobes, la haine n'est pas amazighe ! ceux qui ont des solutions ne sont pas toléré par le makhzen, au sein du parti démocratique amazigh nous avons préparé une étude importante pour résoudre les problèmes que vit le Maroc. Le Makhzen a annulé notre parti parce que selon Aabbas Elfassi le parti est ethnique, rien parce que le mot amazigh dans le nom dérange le makhzen. aujourd'hui le parti qui gouverne a une connotation religieuse et en conséquence il n'a pas droit à exister selon la nouvelle constitution. Mais entre le PJD et le PDAM il ya une grande différence, le PJD est makhzanienne. alors que le PDAM est une création du peuple. J'ai encore notre programme politique que je ne vais pas publier dans le forum. vous avez choisis le nom de Parti Democratique Amazigh pour attirer les amazighophone du pays si vous etes vraiment competent vous n aurez pas besoin d un tel astuce vous aurez pu attirer des adherents avec la qualite de votre programme d action et non par jouer sur l ethnique Le PJD n a aucune connotation religieuse !! 34 La haine vient de vous, les amazighophobes, la haine n'est pas amazighe ! ceux qui ont des solutions ne sont pas toléré par le makhzen, au sein du parti démocratique amazigh nous avons préparé une étude importante pour résoudre les problèmes que vit le Maroc. Le Makhzen a annulé notre parti parce que selon Aabbas Elfassi le parti est ethnique, rien parce que le mot amazigh dans le nom dérange le makhzen. aujourd'hui le parti qui gouverne a une connotation religieuse et en conséquence il n'a pas droit à exister selon la nouvelle constitution. Mais entre le PJD et le PDAM il ya une grande différence, le PJD est makhzanienne. alors que le PDAM est une création du peuple. J'ai encore notre programme politique que je ne vais pas publier dans le forum. haha j en etais sur de cette reponse...en gros vous noyez le poisson sans donner aucune proposition concrete...! 35 petitbijou sbah el khir a wjeh el khir, Dis tu crois que notre Chef de gouvernement ira .....cravaté au Parlement ? bon il a fini par la mettre ps sbah el khir ou rbeh C’est la forme la plus aboutie des états, c’est aussi le mode d’organisation étatique le plus répandu dans le monde, appelé aussi le fédéralisme. Forme d’organisation de l’état bien adaptée aux états qui ont un territoire étendu EU, inde, brésil, Russie.... Distinction état fédéral et confédération Un état est dit fédéral lorsque les collectivités territoriales qui le composent sont dotées en matière constitutionnelle, législative et juridictionnelle, d’une autonomie telle qu’elle mérite elle-même le nom d’État. La forme d'organisation de l'Etat fédéral est appelée le fédéralisme et s'oppose à l'Etat unitaire. C’est un État composé d’états fédérés. Le fédéralisme était une des formes politiques les plus communes employées par les sauvages. [Chateaubriand, Voyage en Amérique] Confédération c’est une association volontaire d’état dont l’existence et le fonctionnement sont régîtes par un traité international. Chaque partenaire de cette association accepte de coopérer avec les autres, dans certains domaines la culture, les échanges économiques.. tout en conservant sa souveraineté. En règle générale, les institutions de la confédération sont réduites au minimum, à savoir un seul organe commun composé de représentants des exécutifs des différents états membres de la confédération. Cet organe commun est la conférence ou la diète. Puisque les états n’ont pas perdu leur souveraineté, les décisions prises au sein de la diète sont à unanimité. En effet aucun état membre de la confédération ne peut se faire imposer une décision. La volonté de la confédération ne l’emporte jamais sur celle de ces membres. La Suisse est un Etat fédéral. Que font la Confédération, les cantons et les communes ? Ex Suisse confédération helvétique naît en 1315. Depuis 1848 est devenu un état fédéral. La confédération américaine en 1776 qui s’est transformée en 1787 en état fédéral. La CEI communauté de l’état indépendant est le moment ou l’URSS se disloque. Crée en 1991 et dissoue en 1992 - tous les états se sont séparés pour devenir indépendants, certains étant unitaires, d’autres étant fédéraux. La confédération de l’Allemagne du nord crée en 1866 et qui a durée jusqu’en 1871 date a laquelle elle est devenue un état fédéral. Les meilleurs professeurs de Droit disponibles5 78 avis 1er cours offert !5 39 avis 1er cours offert !5 14 avis 1er cours offert !5 30 avis 1er cours offert !5 15 avis 1er cours offert !5 11 avis 1er cours offert !4,9 7 avis 1er cours offert !5 20 avis 1er cours offert !5 78 avis 1er cours offert !5 39 avis 1er cours offert !5 14 avis 1er cours offert !5 30 avis 1er cours offert !5 15 avis 1er cours offert !5 11 avis 1er cours offert !4,9 7 avis 1er cours offert !5 20 avis 1er cours offert !C'est partiModalités de fonctionnement de l’état fédéral L’organisation et le fonctionnement d’un état fédéral repose sur une constitution. La constitution est un acte juridique de droit interne par opposition au droit international. Pour organiser les rapports entre le pouvoir central état fédéral et les pouvoirs locaux état fédérés, cette constitution met en œuvre les deux principes constitutifs de l’état fédéral. Principe d’autonomie Les états fédérés disposent d’un pouvoir d’auto-organisation, c'est-à-dire que chaque état va se doter de son propre ordre juridique, c'est-à-dire il va disposer d’une constitution qui précisera comment fonctionne l’exécutif de cet état fédéré, son pouvoir législatif, son pouvoir judiciaire. Chaque état fédéré pourra prévoir un parlement bicaméral, composé de deux chambres. Ils peuvent aussi décider de fonctionner avec une chambre monocamérale Canada. Ce principe d’autonomie constitue la principale différence entre un état fédéral et un état unitaire décentralisé. Dans le système de l’état fédéral, les états fédérés tiennent leurs compétences de leurs constitutions et non de la volonté de l’état fédéral. A l’inverse les collectivités locales dans un état décentralisé tiennent leurs compétences de la volonté de l’état central. Les compétences des états fédérés sont inscrites dans la constitution fédérale. Or cette constitution fédérale est élaborée conjointement entre les états fédérés et l’état fédéral. Les états fédérés ne peuvent pas se faire imposer, puisqu’ils participent à l’élaboration du document. S’agissant des compétences des états fédérés on constate que la constitution fédérale procède a un partage horizontal des compétences, c'est-à-dire qu’elle énumère un certains nombres de compétences qu’elle confie par exemple a l’état fédéral compétence d’attribution, tout le reste est confié aux états fédérés compétence de principe. C’est le cas aux EU, en Allemagne ou à l’inverse se sont les états fédérés qui ont les compétences d’attribution canada. Lorsqu’il y a des litiges sur les répartitions des compétences entre l’état fédéral et les états fédérés il existe nécessairement une cour constitutionnelle chargée de déterminer cette répartition de la compétence qui est inscrite dans la constitution. Par nature l’état dispose d’une cour constitutionnelle. → Partage vertical du pouvoir les états fédérés et l’état fédéral doivent nécessairement collaborés entre eux. Parce que l’état fédéral fixe la programmation d’ensemble des compétences et confie aux états fédérés le soin de mettre en œuvre cette programmation. Ce partage vertical du pouvoir est la caractéristique des états fédéraux récents. Au delà de ce partage impose le respect de certains principes. Par exemple aux états unis la forme républicaine du gouvernement doit être respectée. Autre principe en Allemagne remise en cause de l’ordre libéral et démocratique interdite. Le principe de participation Principe selon lequel les états fédérés sont associés à la gestion de l’état fédéral. Cette participation est logique dans la mesure où l’état fédéral étant l’œuvre volontaire des états fédérés. Ces derniers vont participer à la vie et au fonctionnement des institutions fédéral. Première illustration, les états fédérés vont participer à l’exercice du pouvoir législatif fédéral. Par hypothèse le parlement de l’état fédéral est toujours bicaméral. Une des deux chambres représente les états fédérés. Les EU, la chambre qui représente les états fédérés est le Sénat. Puisque cette représentation est forte, au EU, les états fédérés vont envoyer au Sénat deux sénateurs/sénatrices donc 50 Etat=100 sénateurs élus pour 6 qui est les plus longs mandats aux EU les représentants sont élus pour 2ans. Cette représentation égalitaire est logique sur le plan des principes dans la mesure où c’est l’état qui est représentés et non la population. Dans les constitutions fédérales modernes le poids des états fédérés va dépendre de l’importance de leur population. En Allemagne, le nombre de représentants des länder varie entre 3 et 6 selon l’importance de la population. Deuxième illustrations, participation a l’exercice du pouvoir constitutionnel. La chambre représentant les états fédérés va avec la chambre représentant la population de l’état fédéral et donc participer a la détermination de la compétence des états fédérés. Ils participent à la révision de la constitution. Plus encore aux EU, lorsque les modifications de la constitution sont adoptées par le Congrès. Il faut qu’elle soit ratifiée par au moins les 3⁄4 majorité qualifié des états fédérés. En Allemagne la révision de la constitution doit avoir l’accord de la majorité qualifié du Bundesrat chambre représentant les Länder. Les états fédérés vont également participer à la désignation des membres de la cour constitutionnelle. Si la cour constitutionnelle a une démarche juridique pour trancher les litiges entre les états fédérés et l’état fédéral, puisqu’elle a pour mission d’interpréter la constitution. La dimension politique ne doit pas être perdue de vue parce que certains juges peuvent donner une interprétation de la constitution pro état fédéral avantage de l’état fédéral et vice-versa. Cela ce fait autant pour l’Allemagne que pour les EU. En Allemagne le chef de l’état est élu pour moitié par des délégués représentants les parlements des états fédérés. Cette participation est symbolique dans la mesure où le chef de l’état en Allemagne n’a aucun pouvoir. Le principe de participation a toutefois des limites. Les états fédérés ne participent à l’exercice du pouvoir exécutif. Parce que la collégialité n’est pas compatible avec la gestion exécutive d’un état. Cela dit, si l’on prend l’exemple des EU on constate que pour avoir une chance d’être a la tête de l’exécutif de l’état fédéral des USA il est bon d’avoir été a la tête de l’exécutif d’un état fédérés. Tous les autres présidents des EU à part Barack Obama Carte mentaleÉlargissez votre recherche dans UniversalisUne chambre ou deux ? Monocamérisme ou bicamérisme ? Telle est la question que bon nombre de constituants se sont posés lorsqu'il s'est agi de mettre en place un Parlement. La tradition fait pencher la balance du côté du bicamérisme ou bicaméralisme puisque le Parlement anglais, la référence de tous les Parlements, est composé de deux assemblées la Chambre des communes et la Chambre des en effet en 1295 que le Model Parliament » voit le jour sous la forme, il est vrai, d'une assemblée unique, mais très vite, dès 1340, le Parlement se réunira séparément en deux chambres la Chambre des lords et la Chambre des communes. Cette dernière représente le commun état » alors que la première représente l'aristocratie. Ces deux assemblées se réunissent aujourd'hui États-Unis adopteront eux aussi, dès leur création, avec la Constitution de 1787, la forme bicamérale pour leur Congrès. La Chambre des représentants a pour mission de représenter le peuple américain, quant au Sénat il représente les États de la Fédération. Là encore, le modèle bicaméral adopté est toujours en place aujourd' à la France, elle s'est convertie très tôt au bicamérisme puisqu'il a été instauré pour la première fois par la Constitution de l'an III 22 août 1795 qui mettait en place le Directoire. En réaction contre la Terreur, le pouvoir y était divisé. Non seulement l'exécutif était réparti entre cinq directeurs, mais le législatif y était divisé en deux assemblées le Conseil des Cinq-Cents et le Conseil des Anciens. L'imagination et la sagesse que Boissy d'Anglas attribuait respectivement aux Cinq-Cents et aux Anciens comme principes d'action traduisaient, en l'embellissant, la volonté de modération du bicamérisme est en France une tradition historique qui dépasse le cadre républicain, puisque la monarchie restaurée va y recourir également. En effet, les deux Chartes – celle de 1814 comme celle de 1830 – créeront deux assemblées parlementaires qui s'équilibreront. En réalité, il s'agissait de mettre en place un système directement inspiré de celui de Londres, la Chambre des pairs étant la traduction française de la Chambre des lords. Le second Empire se dote également d'un Sénat, mais dans le cadre d'un système qui abolit toute autonomie du pouvoir même volonté de modération réapparaîtra en 1875 au moment de la mise en place de la IIIe République. Le Sénat sera le prix à payer » par les républicains aux monarchistes. La IVe République, après le rejet du monocamérisme prévu par le projet de Constitution du 19 avril 1946, s'y rallie finalement avec la Constitution du 27 octobre 1946. La Ve République poursuivra cette tradition en la renforçant. Seule la IIe République de 1848 a écarté la seconde 1991, sur 154 États dotés d'une représentation parlementaire, 96 étaient monocaméristes et 55 bicaméristes. Aujourd'hui, près de 80 pays ont opté pour un système bicaméral et presque une dizaine d'autres envisagent de créer une seconde Chambre. Une majorité de pays européens a adopté le bicamérisme l'Allemagne, la Belgique, l'Espagne, l'Italie, les Pays-Bas, la Pologne, la Russie ou la Suisse ont deux Assemblées. En Amérique, le constat est similaire toute l'Amérique du Nord – États-Unis, Canada et Mexique –, et une grande partie de l'Amérique du Sud – Argentine, Brésil et Paraguay, auquel il faut ajouter la plupart des pays andins Bolivie, Colombie, Chili –, organisent leur Parlement avec une Assemblée législative et un Sénat. L'Afrique connaît le même engouement pour le bicamérisme ainsi d'ailleurs que l' bicamérisme est donc en pleine expansion, même s'il existe certains pays qui ne le pratiquent pas comme le Portugal, la Finlande, la Grèce ou encore la Nouvelle-Zélande ou même s'il a été récemment abandonné ici ou là, comme au Danemark ou encore en Suède. De nos jours, une quinzaine d'États envisagent au contraire de passer du monocamérisme au bicamérisme, notamment le [...]1 2 3 4 5 …pour nos abonnés, l’article se compose de 9 pagesAfficher les 2 médias de l'articleÉcrit par maître de conférences à l'université Paul-Verlaine, Metz, et à Sciences Po, ParisClassificationDroit et institutionsDroit constitutionnelRégimes et systèmes politiquesRégime parlementaireSciences humaines et socialesPolitiqueInstitutions politiquesSciences humaines et socialesPolitiqueInstitutions politiquesReprésentation politiqueAutres références BICAMÉRISME ou BICAMÉRALISME » est également traité dans ALLEMAGNE - Les institutionsÉcrit par Stéphane SCHOTT • 4 225 mots Dans le chapitre Le pouvoir législatif » […] La Loi fondamentale allemande du 23 mai 1949 institue un Parlement bicaméral composé du Bundestag – la Diète fédérale représentant le peuple allemand – et du Bundesrat – le Conseil fédéral représentant les États fédérés. Le bicamérisme de la république fédérale d’Allemagne peut être qualifié d’inégalitaire, en ce sens que les deux chambres n’ont pas les mêmes prérogatives les pouvoirs du Bundes […] Lire la suiteAUTRICHEÉcrit par Roger BAUER, Jean BÉRENGER, Annie DELOBEZ, Christophe GAUCHON, Félix KREISSLER, Paul PASTEUR • 34 064 mots • 20 médias Dans le chapitre Le régime parlementaire » […] Le Parlement autrichien se compose de deux Chambres, le Conseil national Nationalrat , élu au suffrage universel direct, et le Conseil fédéral Bundesrat , représentant les neuf provinces fédérales Bundesländer . 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Essai de monarchie parlementaire, elle exacerbait en fait l'opposition entre exécutif et législatif initiative des lois réservée à l'Assemblée unique él […] Lire la suiteÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE Le territoire et les hommes - La démocratie institutionnelleÉcrit par Serge HURTIG, Universalis • 10 418 mots • 7 médias Dans le chapitre Le Congrès » […] Composé du Sénat deux membres par État, élus pour six ans et renouvelables par tiers, soit un total de 96 jusqu'en 1958, de 100 depuis l'admission de l'Alaska et de Hawaii au rang d'États membres de l'Union et de la Chambre des représentants 435 membres élus pour deux ans, répartis proportionnellement à la population de chaque État, le Congrès des États-Unis continue lui aussi à fonctionner s […] Lire la suiteGOUVERNEMENTÉcrit par Didier MAUS • 4 699 mots • 2 médias Dans le chapitre Les mécanismes de la responsabilité » […] L'énoncé du principe de la responsabilité ne suffit pas à régler toutes les questions. Il importe de savoir devant qui le gouvernement est responsable. Lorsque le Parlement est composé d'une seule assemblée, ce qui est le cas dans les pays nordiques, il est évident que la solution s'impose d'elle-même. Lorsque au contraire, il existe deux assemblées, comme en France, en Allemagne, au Royaume-Uni, […] Lire la suiteINDE Le territoire et les hommes - HistoireÉcrit par Christophe JAFFRELOT, Jacques POUCHEPADASS, Universalis • 22 901 mots • 26 médias Dans le chapitre La plus grande démocratie du monde » » […] La République, souveraine et démocratique » qu'est l'Union indienne voit officiellement le jour le 26 janvier 1950 avec la proclamation de sa Constitution. Celle-ci s'inspire du modèle parlementaire britannique, que le colonisateur avait commencé à introduire. 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